Objet

Définir les conditions applicables aux prestations Web proposées par NXT.Studio.

Devis & commandes

• Devis valable 30 jours, accepté par signature ou validation email.
• Acompte (ex. 30%) à la commande, solde à la livraison.

Délais & livraison

Planning communiqué au démarrage. Livraison sur environnement de production (Vercel, Shopify, etc.).

Propriété & licence

À réception du paiement, le client obtient une licence d’utilisation du livrable. Les librairies tierces restent sous leurs licences respectives.

Maintenance

Maintenance corrective/adaptive proposée en abonnement (formules et SLA définis au devis).

Responsabilités

Limitation de responsabilité au montant des sommes versées au titre du contrat.

Paiement & retard

Conditions de règlement et pénalités de retard selon la loi en vigueur.